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La réglementation

Publié le 7/06/2024 - Mis à jour le 20/01/2026

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LE RÈGLEMENT PARTICULIER

  • Règlement (RPP)

    PDF 204.92 Ko Télécharger

RÈGLEMENTATION DU MOUILLAGE DANS LA RADE DE VILLEFRANCHE

  • Arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine

    PDF 1.99 Mo Télécharger

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

  • Application des changements de catégorie aux différents contrats

    PDF 88.38 Ko Télécharger
  • Consultez le règlement intérieur

    PDF 291.44 Ko Télécharger
  • Contrat « annuel ancien »

    PDF 137.59 Ko Télécharger
  • Contrat annuel « animation »

    PDF 132.59 Ko Télécharger
  • Contrat annuel « navigateur »

    PDF 172.21 Ko Télécharger
  • Règlement des avitaillements bord à bord

    PDF 1.44 Mo Télécharger
  • Contrats de passage

    PDF 77.72 Ko Télécharger
  • Décès du titulaire du contrat

    PDF 17.45 Ko Télécharger
  • Gestion de la liste d’attente

    PDF 145.54 Ko Télécharger
  • DARSE - Plan de réception et de traitement des déchets

    PDF 3.09 Mo Télécharger
  • Règlement particulier de police : sécurité des aires de carénage

    PDF 3.98 Mo Télécharger
  • Vente de navire

    PDF 23.52 Ko Télécharger
  • SANTE plan de réception et de traitement des déchets

    PDF 1.87 Mo Télécharger
  • Contrat - Patrimoine

    PDF 174.79 Ko Télécharger

La pêche maritime de loisir ne peut se pratiquer qu’à l’extérieur du port.

  • Pêche maritime de loisir

    PDF 302.64 Ko Télécharger

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