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La réglementation

Publié le 7/06/2024 - Mis à jour le 18/03/2025

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LE RÈGLEMENT PARTICULIER

  • Règlement (RPP)

    PDF 204.92 Ko Télécharger

RÈGLEMENTATION DU MOUILLAGE DANS LA RADE DE VILLEFRANCHE

  • Arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine

    PDF 1.99 Mo Télécharger

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

  • Application des changements de catégorie aux différents contrats

    PDF 561.32 Ko Télécharger
  • Consultez le règlement intérieur

    PDF 315.98 Ko Télécharger
  • Contrat « annuel ancien »

    PDF 167.56 Ko Télécharger
  • Contrat annuel « animation »

    PDF 180.81 Ko Télécharger
  • Contrat annuel « navigateur »

    PDF 221.93 Ko Télécharger
  • Règlement des avitaillements bord à bord

    PDF 1.44 Mo Télécharger
  • Contrat bateau d’intérêt patrimonial

    PDF 153.91 Ko Télécharger
  • Contrat annuel « patrimoine-pointu »

    PDF 187 Ko Télécharger
  • Contrats de passage

    PDF 69.99 Ko Télécharger
  • Décès du titulaire du contrat

    PDF 64.77 Ko Télécharger
  • Gestion de la liste d’attente

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  • DARSE - Plan de réception et de traitement des déchets

    PDF 3.09 Mo Télécharger
  • Règlement particulier de police : sécurité des aires de carénage

    PDF 3.98 Mo Télécharger
  • Vente de navire

    PDF 78.07 Ko Télécharger
  • SANTE plan de réception et de traitement des déchets

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